DEUXIEME PROMOTION DE 2011 DE LA MEDAILLE DE LA VIE ASSOCIATIVE DU CONSEIL GENERAL LISTE COMPLEMENTAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VALIDATION DE LA STRATEGIE TOURISTIQUE EN FAVEUR DU MASSIF DES VOSGES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VELOROUTE RHIN VOIE VERTE N VV 13 ITINERAIRE CYCLABLE LE LONG DU CANAL DU RHONE AU RHIN DECLASSE ENTRE ARTZENHEIM ET FRIESENHEIM CONVENTION D'USAGE ET D'ENTRETIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE SOPPE-LE-HAUT Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CRÉDITS DÉLÉGUÉS PAR L’ETAT AU TITRE DU PARC LOCATIF SOCIAL. SUBVENTION D’INVESTISSEMENT POUR FINANCER LA DÉMOLITION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX. Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BRUNSTATT / RD 8 BIS IISUPPRESSION DU PASSAGE A NIVEAU N° 3CONVENTION DE DOMANIALITE ET DE TRANSFERT DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DISPOSITIF EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N A111, A132 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT SOCIÉTÉ D’ECONOMIE MIXTE SEMCLOHR POUR DES TRAVAUX DE RÉNOVATION AU SEIN DE LA RÉSIDENCE LA VANCELLE À LIÈPVRE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU 2010-2013 MISE EN OEUVRE D'UNE OPERATION COLLECTIVE DE MODERNISATION DE L'ARTISANAT, DU COMMERCE ET DES SERVICES (OCM) A L'ECHELLE DU TERRITOIRE DU SUNDGAU 2ÈME TRANCHE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES AFFECTATION D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME MILLESIME 2011 PROGRAMME I 214 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RESEAUX ROUTIERS DES DEPARTEMENTS DES VOSGES ET DU HAUT-RHIN MODALITES D'INTERVENTIONS AUX LIMITES D'INTERFACE CONVENTION DE PARTENARIAT Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCLUSIONS DU RAPPORT SICHERMAN SUR LA CIRCULATION DES POIDS-LOURDS DANS LE MASSIF VOSGIEN - AVIS DU CONSEIL GENERAL Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER (C442) MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE BALLERSDORF Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2011 CHAPITRE 204 ALIMENTATION EN EAU POTABLE C212 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER D'ETEIMBES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE SCHWEIGHOUSE PRES THANN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2011 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CRÉDITS DÉLÉGUÉS DE L’ETAT AU TITRE DU PARC LOCATIF SOCIAL AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ DE SERVICE (AQS) Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GUICHET UNIQUE ARTISANAT Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DE LA RÉGION MULHOUSIENNE 2010-2013 : IMPLANTATION D’UN OFFICE DE TOURISME AVENUE DE COLMAR À MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PORT RHENAN DE MULHOUSE-OTTMARSHEIM ACQUISITION D’ENGINS DE MANUTENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE DANNEMARIE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVIS DU CONSEIL GENERAL SUR L’AVENANT A LA CONVENTION INTERREGIONALE POUR LE MASSIF VOSGIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS PUBLICS CONVENTION DE COOPERATION AVEC LA REGION ALSACE POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN TITRE DE TRANSPORT INTEGRE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT DE L'ETUDE D'OPPORTUNITE ET DE FAISABILITE D'UNE PLATE FORME DE DONNEES GEOGRAPHIQUES TRANSFRONTALIERES DE L'EURODISTRICT TRINATIONAL DE BÂLE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE THUR DOLLER 2010-2013 SOUTIEN DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DES MEDIATHEQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE BURNHAUPT LE HAUT Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DE LA REGION MULHOUSIENNE 2010 À 2013 SOUTIEN AUX ÉQUIPEMENTS À VOCATION CULTURELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PORT DE COLMAR/NEUF-BRISACH ACQUISITION D’UN CHARIOT ELEVATEUR Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ALLOCATION PERSONNALISEE D’AUTONOMIE : REPORT DU REMBOURSEMENT DE L’AVANCE ANNUELLE A L’ASSOCIATION LE DROIT DE VIVRE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE THUR DOLLER 2010-2013 MISE EN OEUVRE D'UNE OPERATION COLLECTIVE DE MODERNISATION DE L'ARTISANAT, DU COMMERCE ET DES SERVICES (OCM) DANS LE PAYS DE THANN 1ÈRE TRANCHE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROTOCOLE D’INTENTION POUR LA REALISATION ET LE FINANCEMENT DE LA SECONDE PHASE DE LA BRANCHE EST DE LA LIGNE A GRANDE VITESSE RHIN-RHONE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT DECISION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT DECISION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJET INTERREG IV INNOVATION, NOUVELLES TECHNOLOGIES ET DEVELOPPEMENT DURABLE TOURISTIQUE SUR LA ROUTE VERTE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A L'HOTELLERIE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A LA REHABILITATION THERMIQUE DANS LE PARC LOCATIF PUBLIC Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT TERRITOIRE DE VIE THUR ET DOLLER 2010-2013 : AMENAGEMENT D'UNE AIRE D'ACCUEIL DE CAMPING-CARS PAR LA VILLE DE THANN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BILAN DE L’EXPÉRIMENTATION D’EXTINCTION DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC DE LA RD430 ET POLITIQUE DE SUPPRESSION DE L’ÉCLAIRAGE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE REININGUE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DOMINICAINS DE HAUTE-ALSACE A GUEBWILLER 3ÈME TRANCHE DE RESTAURATION DES MENUISERIES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE COLMAR, FECHT ET RIED 2010-2013SOUTIEN DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DES MEDIATHEQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ETAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNÉE 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AUX CAMPINGS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE C212 PROROGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION ET AUTORISATION DE PAIEMENT DU SOLDE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPRESENTATION DU DEPARTEMENT AU SEIN D’ORGANISMES EXTERIEURS, DE COMMISSIONS ET DE GROUPES DE TRAVAIL Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Avenant à la convention de financement de la desserte du site périscolaire de RICHTOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions relatives aux modalités de gestion, d'entretien et de surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 660 dans la traversée de BATZENDORF Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 210 dans la traversée d'EBERSMUNSTER Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 219 dans la traversée de MONSWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations de sécurité 2010 - Répartition du produit des amendes de police (troisième tranche pour solde) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déviation de SOUFFLENHEIM - Restructuration du giratoire des RD 1063, 138 et 737 et de sa branche de raccordement à la rue de Sessenheim - Convention Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition de terrain à HATTEN le long de la RD 104 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrains à BERNOLSHEIM - Ancienne RD 177 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrain à MOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subvention au titre du programme 2011 des RD en traverses d'agglomération (dossier déposé en 2010) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre du programme 2011 de voirie communale (dossiers déposés en 2010) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition déquipements servant à la viabilité hivernale Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Association du Comité départemental de la Prévention routière du Bas-Rhin - Convention et subvention annuelle 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de ménages défavorisés à KALTENHOUSE et LANGENSOULTZBACH Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise à disposition de terrains ou dimmeubles destinés à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la réhabilitation de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements à la perte d'autonomie et/ou au handicap - Convention avec la SEM de construction de la ville de SCHIRMECK Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat avec ''CERQUAL'' pour la certification de la construction de logements aidés Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la certification de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de logements locatifs sociaux communaux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Gestion des aides à l'habitat privé et délégation des aides à la pierre de l'Etat - Avenants 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accession sociale à la propriété Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rénovation du parc locatif privé Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la démolition de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagements d'espaces extérieurs liés à des travaux portant sur des logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accord de Consortium ''Habitat junior 67'' en vue de la création de résidences junior et du dépôt d'une candidature à l'appel à projets ''Programme d'investissement d'avenir'' (PIA) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'utilité sociale de ''Batigère Nord-Est'' Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etudes de faisabilité pour la réalisation de logements locatifs sociaux à ERSTEIN et WEITERSWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etude de faisabilité architecturale, technique et financière sur deux sites à SELESTAT en vue de l'implantation d'une résidence junior Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
European Television Management Academy (ETMA) - Résiliation de la convention 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition de la friche de l'ancien ''Quartier Thurot'' à HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions (dispositif harmonisé d'aide en faveur de l'artisanat) - Prise en charge partielle du coût de garanties accordées par la SIAGI Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Association pour le développement des entreprises et des compétences (ADEC) - Avenant à la convention financière 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'hôtellerie familiale et indépendante ainsi que de la restauration traditionnelle Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements touristiques en forêt communale Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux bâtiments d'élevage et aux sorties d'exploitations - Aide au titre de la Mesure agro-environnementale en faveur de la race bovine vosgienne - Aide à l'acquisition de paille pour les éleveurs suite à la sécheresse de 2011 - Primes départementales aux concours de labour Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre de l'assurance grêle et tempête sur houblon - Transfert de l'aide relative au programme d'expérimentation sur houblon - Aide aux ateliers de jus de fruits Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre des enveloppes financières globalisées Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions - Cinquième tranche 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'actions 2011 - Deuxième tranche Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la gestion des déchets ménagers Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats pluriannuels d'alimentation en eau potable et d'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'aménagement de l'espace rural Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opération ''vergers solidaires'' sur le territoire de la communauté de communes du Canton de Villé - Avenant à la convention Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution d'une subvention au titre de la création d'un verger-école Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Espaces naturels sensibles Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation financière aux travaux réalisés dans les cités scolaires Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Construction d'un gymnase à HAGUENAU - Convention de partenariat et de financement Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipement informatique - Programme 2011 (cinquième tranche) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des emplois aidés ATC Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotation complémentaire de fonctionnement matériel 2011 des collèges privés sous contrat Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin